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2014

2014 (0)
2014/01 - Préavis portant sur l'intention de réaliser une étude au sujet du projet de fusion des communes de La Chaux, Cossonay et Dizy
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2014/02 - Préavis concernant un nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
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Rapport de la commission sur le préavis No 02/2014 relatif au nouveau règlement communal sur la distribution d'eau
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2014/03 - Préavis concernant la réalisation de sondages dans le cadre d'une étude géotechnique pour le projet de construction d'un nouveau vortex et d'une galerie
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Rapport de la commission sur le préavis No 03/2014 relatif à la réalisation de sondages dans le cadre d'une étude géotechnique pour le projet de construction d'un nouveau vortex et d'une galerie
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BDO - Analyse financière - présentation du 17 mars 2014
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2014/04 - Rapport de la Municipalité de Cossonay au Conseil communal sur les comptes de l'année 2013.
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Rapport de la commission des finances sur le rapport No 4/2014 de la Municipalité de Cossonay au Conseil communal sur les comptes 2013
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2014/05 - Rapport de la Municipalité de Cossonay au Conseil communal sur sa gestion pendant l'année 2013
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Rapport de la commission de gestion sur le rapport No 05/2014 de la Municipalité au Conseil communal sur sa gestion pendant l'année 2013
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2014/06 - Préavis concernant un nouveau règlement du Conseil communal
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Rapport de la commission sur le préavis No 06/2014 concernant un nouveau règlement du Conseil communal
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Nouveau règlement du Conseil communal, version proposée
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Livre des Comptes 2013
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2014/07- Préavis concernant un nouveau règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux
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