bandeau_preavis_municipaux.jpg
Officiel
Préavis municipaux et rapports
Préavis municipaux et rapports

2009

Rapport de la commission sur le préavis No 7/2009 concernant la réfection complète du toit plat du bâtiment du Service des travaux et de la voirie
Télécharger
Détails
2009/08 - Préavis relatif à l'octroi d'un crédit d'étude (phase 1) pour la construction d'une salle polyvalente au Pré aux Moines
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis No 8/2009 relatif à l'octroi d'un crédit d'étude (phase 1) pour la construction d'une salle polyvalente au Pré aux Moines
Télécharger
Détails
2009/09 - Préavis concernant l'extension du réseau d'égouts EU + EC au chemin de la Paix
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis No 9/2009 concernant l'extension du réseau EU + EC au chemin de la Paix
Télécharger
Détails
2009/10 - Préavis concernant l'arrêté d'imposition communal pour l'année 2010
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis No 10/2009 relatif à l'arrêté d'imposition communal pour l'année 2009
Télécharger
Détails
2009/11 - Préavis relatif à la création de cinq classes dans les bâtiments scolaires PAM 1 et PAM 2
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis No 11/2009 relatif à la création de cinq classes dans les bâtiments scolaires PAM 1 et PAM 2
Télécharger
Détails
2009/12 - Préavis concernant l'exécution des travaux relatifs à la réfection de la rue des Etangs et des carrefours de la Poste et du Pont
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis municipal No 12/2009 concernant l'exécution des travaux relatifs à la réfection de la rue des Etangs et des carrefours de la Poste et du Pont
Télécharger
Détails
2009/13 - Préavis concernant le budget 2010
Télécharger
Détails
Rapport de la commission des finances sur le préavis No 13/2009 relatif au budget 2010 de la bourse communale
Télécharger
Détails
2009/14 - Préavis relatif à l'adoption d'un nouveau règlement de police
Télécharger
Détails
Rapport de la commission sur le préavis No 14/2009 concernant l'adoption d'un nouveau règlement de police
Télécharger
Détails
 
 
Powered by Phoca Download

Sorry, this website uses features that your browser doesn’t support. Upgrade to a newer version of Firefox, Chrome, Safari, or Edge and you’ll be all set.